

Politique de garantie
- Aperçu
- Garantie des bagages
- Garantie des ustensiles de cuisine
- Garantie sur les bijoux
- Conditions applicables
Contactez-nous à care@ca.onequince.com .
Last Brand, Inc. d/b/a Quince (« Quince ») garantit la qualité de ses produits. La présente Garantie limitée (la « Garantie ») s'étend à l'acheteur ou au destinataire initial (ci-après dénommé « vous ») de certains produits décrits ci-dessous (collectivement, les « Produits »).
I. GARANTIE SUR LES BAGAGES A. Produits couverts par la présente Garantie
La Section I de la présente Garantie s'applique aux valises (les « Bagages ») fabriquées par ou au nom de Quince et achetées directement auprès de Quince, et est limitée comme indiqué ci-dessous. Aux fins de la présente Garantie, le terme « Bagages » exclut tout produit acheté ou reçu de toute personne autre que Quince ou ses représentants autorisés, que ces produits aient été fabriqués à l'origine par Quince ou pour le compte de Quince. Pour plus de clarté, le terme « Bagages » exclut également tout produit autre qu'une valise, qu'il soit lié au voyage ou vendu ou commercialisé à proximité de valises.
B. Garantie à vie limitée
Quince garantit par la présente que les Bagages, tels qu'ils vous ont été vendus et livrés dans leur emballage d'origine, seront exempts de certains défauts de matériaux et de fabrication énoncés ci-dessous (aux fins de la présente Section I, « Défauts »). La présente Garantie s’applique pendant toute la période où le bagage est possédé par l’acheteur ou le destinataire initial s’il a été acheté comme cadeau. Nonobstant toute disposition contraire dans la présente Garantie, celle-ci ne couvre pas vos Bagages si vous les utilisez d'une manière incompatible avec leur conception initiale (ce qui inclut une utilisation raisonnable pour le voyage en avion, en voiture, en train, en bateau et à pied) ou si vous ne respectez pas les instructions d'entretien fournies avec vos Bagages. Dans tous les cas, Quince se réserve le droit d'annuler cette Garantie à tout moment pour toute réclamation que Quince juge, à sa seule et entière discrétion, malhonnête ou frauduleuse.
C. Défauts couverts par cette garantie
CETTE GARANTIE COUVRE LES DÉFAUTS SUIVANTS :
Fissures ou cassures dans la coquille.
Roues, poignées ou poignées télescopiques qui se cassent ou ne sont plus utilisables.
Fermetures à glissière qui ne peuvent plus être ouvertes ni fermées.
CETTE GARANTIE NE COUVRE PAS LES ÉLÉMENTS SUIVANTS :
Dommages esthétiques, y compris, mais sans s'y limiter, les rayures, les bosses, les traces de choc, les éraflures, les taches, les changements de couleur, l'usure normale (y compris le tissu intérieur) ou toute autre altération non fonctionnelle de l'apparence d'un produit survenant lors d'une manipulation et d'une utilisation normales par toute personne (y compris, sans s'y limiter, le transport et la manutention par les compagnies aériennes).
Remplacement de toute pièce non défectueuse dans un produit.
Produits vendus « tels quels », « préconditionnés », « reconditionnés », « de seconde main », « retour de courtoisie », « retournés », « d'occasion », ou tout autre libellé similaire indiquant qu'un produit n'est pas « neuf » ou de « première qualité », ou a déjà été acheté ou utilisé par un autre consommateur.
Produits vendus par des vendeurs ou des revendeurs qui ne sont pas des détaillants Quince autorisés.
Dommages déterminés par Quince comme étant dus à une utilisation abusive, à une négligence, à une modification, à une altération ou à une transformation allant au-delà de ce qui peut être considéré comme une manipulation et une utilisation normales.
Dommages dus à des causes imprévues telles que des accidents ou des cas de force majeure (comme un incendie ou une inondation).
Perte de fonctionnalité due au fait qu'une personne ne peut plus accéder à un produit.
Perte ou vol de tout produit ou de toute pièce de produit.
Blessures corporelles découlant de l'utilisation de produits.
D. Recours pour les défauts
Si vous faites une réclamation valide au titre de la présente Garantie concernant un Défaut, votre seul recours sera que Quince répare ou remplace le Bagage ou les pièces du Bagage, ou vous rembourse en espèces ou sous forme de crédit en magasin, à la discrétion de Quince, dans chaque cas sous réserve que vous ayez rempli vos obligations telles que définies ci-dessous. Les bagages ou les pièces de bagages de remplacement peuvent être fournis dans une couleur ou un style différent de ceux des Bagages ou des pièces de Bagages que vous avez achetés à l'origine (y compris, sans s'y limiter, si ces bagages ou ces pièces sont en édition limitée, ont été retirés de la vente depuis l'achat initial ou sont en rupture de stock). Pour plus de clarté, dans les cas où Quince détermine que le recours approprié pour une réclamation valide au titre de la présente Garantie est le remplacement du Bagage ou de pièces du Bagage, Quince ne garantit pas le remplacement exact du même bagage ou des mêmes pièces. E. Processus de présentation des réclamations
Dans le cas malheureux d'un Défaut, veuillez communiquer avec nous à care@ca.onequince.com. Pour que votre demande soit examinée et approuvée comme valide, Quince peut vous demander de fournir des informations supplémentaires, y compris, sans s'y limiter, les suivantes :
Preuve d'achat (incluant la date d'achat initiale, le prix d'achat initial et la quantité).
Photos ou autres preuves du Défaut.
Explication écrite concernant les raisons de votre réclamation.
Votre nom, adresse postale, adresse courriel et numéro de téléphone, ainsi que d'autres coordonnées.
Quince peut fournir plus d'informations et des instructions sur la façon de procéder. Si vous êtes tenu de retourner un Bagage ou une pièce de Bagage défectueux, que ce soit dans le cadre d'une réclamation approuvée au titre de la présente Garantie ou pour aider Quince à déterminer la validité d'une telle réclamation, Quince vous enverra une étiquette d'expédition prépayée avec des instructions concernant le retour. Veuillez emballer vos Bagages de manière appropriée et les déposer ou planifier leur ramassage avec le transporteur approprié. VEUILLEZ NE PAS EXPÉDIER DE BAGAGES OU DE PIÈCES DE BAGAGES AVANT D'AVOIR REÇU LES INSTRUCTIONS DE QUINCE ET L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION PRÉPAYÉE. QUINCE NE REMBOURSERA PAS LES FRAIS D’EXPÉDITION POUR LES ARTICLES EXPÉDIÉS AVANT CETTE DATE. Si vous êtes tenu d'effectuer vous-même la réparation de tout Bagage ou de pièces de Bagage défectueux, Quince vous expédiera les pièces de rechange appropriées avec des instructions pour cette réparation. Les délais d'expédition et de traitement de ces pièces de rechange peuvent varier selon leur disponibilité.
Dans le cas où votre réclamation n'est pas acceptée après l'inspection physique d'un produit retourné par Quince, votre Bagage ou les pièces concernées, selon le cas, pourront vous être renvoyés « tels quels » à vos frais. F. Modifications à cette Garantie
Quince peut mettre à jour, changer ou modifier la présente Garantie à tout moment, à sa seule et entière discrétion. Cependant, la version de cette Garantie qui s'applique à votre Bagage sera celle qui était en vigueur au moment de votre achat initial. Les Bagages ou les pièces de Bagages que Quince remplace ou répare seront soumis à la version de la présente Garantie en vigueur au moment de leur remise.
II. GARANTIE SUR LES USTENSILES DE CUISINE A. Produits couverts par la présente Garantie
La Section II de la présente Garantie s'applique aux ustensiles de cuisine en acier inoxydable à 5 plis (les « Ustensiles de cuisine ») fabriqués par ou pour le compte de Quince et achetés directement auprès de Quince, et est limitée comme indiqué ci-dessous. Aux fins de la présente Garantie, le terme « Ustensile de cuisine » exclut tout produit acheté ou reçu de toute personne autre que Quince ou ses représentants autorisés, que ces produits aient été fabriqués à l'origine par Quince ou pour le compte de Quince. Cette Garantie s’applique uniquement aux Ustensiles de cuisine en acier inoxydable à 5 plis. Pour plus de clarté, le terme « Ustensile de cuisine » exclut tout produit qui n'est pas un Ustensile de cuisine, qu'il soit lié à la cuisine ou commercialisé à proximité d'Ustensiles de cuisine. B. Garantie à vie limitée
Quince garantit par la présente que l'acier inoxydable à 5 plis, tel qu'il vous a été vendu et livré dans son emballage d'origine, sera exempt de certains défauts de matériaux et de fabrication énoncés ci-dessous (aux fins de la présente Section II, « Défauts »). Cette Garantie s'applique pendant la durée de vie raisonnable des Ustensiles de cuisine. « Durée de vie » ne se réfère pas à la durée de vie de l'acheteur ou de tout destinataire des Ustensiles de cuisine, mais à la durée de vie raisonnablement prévisible des matériaux et des composants qui constituent les Ustensiles de cuisine Nonobstant toute disposition contraire de la présente Garantie, cette Garantie ne couvre pas vos Ustensiles de cuisine si vous les utilisez d'une manière incompatible avec leur conception prévue (ce qui inclut une utilisation raisonnable pour la cuisine domestique non commerciale) ou si vous ne suivez pas les instructions d'entretien fournies concernant vos Ustensiles de cuisine. Dans tous les cas, Quince se réserve le droit d'annuler cette Garantie à tout moment pour les réclamations que Quince juge, à sa seule et absolue discrétion, malhonnêtes ou frauduleuses.
C. Défauts couverts par la présente Garantie LA PRÉSENTE GARANTIE COUVRE LES DÉFAUTS SUIVANTS :
Les imperfections présentes lors de la réception initiale des Ustensiles de cuisine en acier inoxydable à 5 plis qui ont un impact matériel sur le fonctionnement des produits et résultent de défauts dans le processus de fabrication (comme des poignées ou des rivets qui se détachent en raison de défauts de fabrication).
Pour les produits antiadhésifs, les imperfections majeures ou les bosses dans le revêtement antiadhésif qui sont présentes dès le retrait initial de ces produits de leur emballage.
CETTE GARANTIE NE COUVRE PAS LES ÉLÉMENTS SUIVANTS :
Les dommages résultant d'une usure normale, y compris, mais sans s'y limiter, les rayures, les bosses, les traces de choc, les éraflures, les taches, les déformations, les changements de couleur, le ternissement, la rouille, la fusion ou tout autre changement survenant sur un produit lors d'une manipulation et d'une utilisation normales par toute personne (y compris, sans s'y limiter, la cuisson et d'autres usages culinaires domestiques).
Dommages esthétiques qui n'affectent pas l'utilité fonctionnelle d'un produit.
Détérioration du revêtement antiadhésif, du matériau ou des performances après une manipulation et une utilisation normales.
Déformation, séparation des métaux ou autres dommages résultant d'une chaleur élevée ou excessive ou d'une exposition à un choc thermique.
Dommages causés par l'utilisation de tampons à récurer, de laine d'acier, de nettoyants abrasifs, d'eau de javel ou d'autres méthodes de nettoyage ou de stockage inappropriées.
Remplacement de toute pièce non défectueuse dans un produit.
Produits vendus « tels quels », « préconditionnés », « reconditionnés », « de seconde main », « retour de courtoisie », « retournés », « d'occasion », ou tout autre libellé similaire indiquant qu'un produit n'est pas « neuf » ou de « première qualité », ou a déjà été acheté ou utilisé par un autre consommateur.
Produits vendus par des vendeurs ou des revendeurs qui ne sont pas des détaillants Quince autorisés.
Dommages déterminés par Quince comme étant dus à une utilisation abusive, à une négligence, à une modification, à une altération ou à une transformation allant au-delà de ce qui peut être considéré comme une manipulation et une utilisation normales.
Dommages dus à des causes imprévues telles que des accidents ou des cas de force majeure (comme un incendie ou une inondation).
Perte ou vol de tout produit ou de toute pièce de produit.
Blessures corporelles découlant de l'utilisation de produits.
D. Recours pour les défauts
Dans l'éventualité où vous faites une réclamation valide en vertu de la présente Garantie concernant un Défaut, la responsabilité unique et exclusive de Quince (et votre seul recours) en vertu de cette Garantie sera, à la seule et absolue discrétion de Quince, de fournir des Ustensiles de cuisine réparés ou de remplacement, ou d'émettre un remboursement sous forme d'argent comptant ou de crédit en magasin, dans chaque cas sous réserve que vous ayez rempli vos obligations telles que définies ci-dessous. Les Ustensiles de cuisine de remplacement peuvent être fournis dans un style différent de celui que vous avez acheté à l'origine (y compris, sans s'y limiter, en raison du fait que ces Ustensiles de cuisine sont en édition limitée, ont été retirés de la vente depuis l'achat initial ou sont en rupture de stock). Pour plus de clarté, dans les cas où Quince détermine que le recours approprié pour une réclamation valide au titre de la présente Garantie est le remplacement de l'Ustensile de cuisine, Quince ne garantit pas le remplacement exact du même Ustensile de cuisine.
E. Processus de présentation des réclamations
Dans le cas malheureux d'un Défaut, veuillez communiquer avec nous à care@ca.onequince.com. Pour que votre demande soit examinée et approuvée comme valide, Quince peut vous demander de fournir des informations supplémentaires, y compris, sans s'y limiter, les suivantes :
Preuve d'achat (incluant la date d'achat initiale, le prix d'achat initial et la quantité).
Photos ou autres preuves du Défaut.
Explication écrite concernant les raisons de votre réclamation.
Votre nom, adresse postale, adresse courriel et numéro de téléphone, ainsi que d'autres coordonnées.
Quince peut fournir plus d'informations et des instructions sur la façon de procéder. Si vous êtes tenu de retourner un Ustensile de cuisine défectueux, que ce soit dans le cadre d'une réclamation approuvée au titre de la présente Garantie ou pour aider Quince à déterminer la validité d'une telle réclamation, Quince vous enverra une étiquette d'expédition prépayée avec des instructions concernant le retour. Veuillez emballer vos Ustensiles de cuisine de manière appropriée et les déposer ou planifier leur ramassage avec le transporteur approprié. VEUILLEZ NE PAS EXPÉDIER D'USTENSILES DE CUISINE AVANT D'AVOIR REÇU LES INSTRUCTIONS DE QUINCE ET L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION PRÉPAYÉE. QUINCE NE REMBOURSERA PAS LES FRAIS D’EXPÉDITION POUR LES ARTICLES EXPÉDIÉS AVANT CETTE DATE.
F. Modifications à cette garantie
Quince peut mettre à jour, changer ou modifier la présente Garantie à tout moment, à sa seule et entière discrétion. Cependant, la version de cette Garantie qui s'applique à votre Ustensile de cuisine en acier inoxydable à 5 plis sera celle qui était en vigueur au moment de votre achat initial. Les Ustensiles de cuisine que Quince remplace ou répare seront soumis à la version de la présente Garantie en vigueur au moment de leur remise.
III. GARANTIE SUR LES BIJOUX A. Produits couverts par la présente Garantie
La Section III de la présente Garantie s'applique aux bijoux (les « Bijoux ») fabriqués par ou au nom de Quince et achetés directement auprès de Quince et est limitée comme indiqué ci-dessous. Aux fins de la présente Garantie, le terme « Bijoux » exclut tout produit acheté ou reçu de toute personne autre que Quince ou ses représentants autorisés, que ces produits aient été fabriqués à l'origine par Quince ou pour le compte de Quince. Pour plus de clarté, le terme « Bijoux » exclut également tout produit qui n'est pas un bijou, qu'il soit lié ou non à la bijouterie ou commercialisé à proximité de bijoux.
B. Garantie à vie limitée Quince garantit par la présente que les Bijoux, tels qu'ils vous ont été vendus et livrés dans leur emballage d'origine, seront exempts de certains défauts de matériaux et de fabrication énoncés ci-dessous (aux fins de la présente Section III, « Défauts »). Cette Garantie s'applique pendant la durée de vie raisonnable des Bijoux. Le terme « durée de vie » ne se réfère pas à la durée de vie de l'acheteur ou de tout destinataire du Bijou, mais à la durée de vie raisonnablement prévisible des matériaux et composants qui le constituent Nonobstant toute disposition contraire dans la présente Garantie, cette Garantie ne couvre pas vos Bijoux si vous les utilisez ou les portez d'une manière incompatible avec leur conception prévue (ce qui inclut une utilisation raisonnable en tant qu'accessoire de mode) ou si vous ne respectez pas les instructions d'entretien fournies avec vos bijoux. Dans tous les cas, Quince se réserve le droit d'annuler la présente Garantie à tout moment pour des réclamations que Quince juge, à sa seule et entière discrétion, malhonnêtes ou frauduleuses.
C. Défauts couverts par cette garantie
CETTE GARANTIE COUVRE LES DÉFAUTS SUIVANTS :
Imperfections résultant de défauts dans le processus de fabrication (comme des diamants lâches ou des pierres pavées manquantes en raison d'un mauvais sertissage, des fermoirs défectueux ou tout autre mécanisme et fermeture présentant des défauts de fabrication).
CETTE GARANTIE NE COUVRE PAS LES ÉLÉMENTS SUIVANTS :
Dommages incluant, sans s'y limiter, les rayures, les bosses, les traces de choc, les pierres fêlées, les chaînes tordues, les bandes déformées, les éraflures, les taches, les changements de couleur, l'usure normale ou toute autre altération de l'apparence d'un produit survenant lors d'une utilisation normale par toute personne.
Remplacement de toute pièce non défectueuse dans un produit.
Produits vendus « tels quels », « préconditionnés », « reconditionnés », « de seconde main », « retour de courtoisie », « retournés », « d'occasion », ou tout autre libellé similaire indiquant qu'un produit n'est pas « neuf » ou de « première qualité », ou a déjà été acheté ou utilisé par un autre consommateur.
Produits vendus par des vendeurs ou des revendeurs qui ne sont pas des détaillants Quince autorisés.
Dommages déterminés par Quince comme étant dus à une utilisation abusive, à une négligence, à une modification, à une altération ou à une transformation allant au-delà de ce qui peut être considéré comme une manipulation et une utilisation normales.
Dommages dus à des causes imprévues telles que des accidents ou des cas de force majeure (comme un incendie ou une inondation).
Perte ou vol de tout produit ou de toute pièce de produit.
Blessures corporelles découlant de l'utilisation de produits.
Produits non portables tels que lingots de métal et objets de collection.
Veuillez également noter que les irrégularités et les variations dans l'artisanat, ainsi que les caractéristiques naturelles ou les inclusions internes des pierres précieuses colorées, qu'elles soient visibles ou non, peuvent être des caractéristiques uniques de chaque Bijou. Ces caractéristiques contribuent au caractère individuel d'un Bijou particulier et ne seront pas considérées comme des Défauts dans le cadre de cette Garantie.
D. Recours pour les défauts
Dans l'éventualité où vous faites une réclamation valide en vertu de la présente Garantie concernant un Défaut, la responsabilité unique et exclusive de Quince (et votre seul recours) en vertu de cette Garantie sera, à la seule et absolue discrétion de Quince, de fournir des Bijoux réparés ou de remplacement, ou d'émettre un remboursement sous forme d'argent comptant ou de crédit en magasin, dans chaque cas sous réserve que vous ayez rempli vos obligations telles que définies ci-dessous. Dans les cas où Quince détermine que le recours approprié pour une réclamation valide au titre de la présente Garantie est le remplacement du Bijou, Quince ne garantit pas le remplacement exact du même Bijou. E. Processus de réclamation
Dans le cas malheureux d'un Défaut, veuillez communiquer avec nous à care@ca.onequince.com. Pour que votre demande soit examinée et approuvée comme valide, Quince peut vous demander de fournir des informations supplémentaires, y compris, sans s'y limiter, les suivantes :
Preuve d'achat (incluant la date d'achat initiale, le prix d'achat initial et la quantité).
Photos ou autres preuves du Défaut.
Explication écrite concernant les raisons de votre réclamation.
Votre nom, adresse postale, adresse courriel et numéro de téléphone, ainsi que d'autres coordonnées.
Quince peut fournir plus d'informations et des instructions sur la façon de procéder. Si vous êtes tenu de retourner un Bijou défectueux, que ce soit dans le cadre d'une réclamation approuvée au titre de cette Garantie ou pour aider Quince à déterminer la validité d'une telle réclamation, Quince vous enverra une étiquette d'expédition prépayée avec des instructions concernant le retour. Dans certains cas, vous pourriez être tenu de verser un dépôt de 50 $ US pour couvrir les frais d'évaluation par nos experts joailliers. Veuillez emballer vos Bijoux de manière appropriée et les déposer ou planifier leur collecte auprès du transporteur approprié. VEUILLEZ NE PAS EXPÉDIER DE BIJOUX AVANT D'AVOIR REÇU LES INSTRUCTIONS DE QUINCE ET L'ÉTIQUETTE D'EXPÉDITION PRÉPAYÉE. QUINCE NE REMBOURSERA PAS LES FRAIS D'EXPÉDITION POUR LES ARTICLES EXPÉDIÉS AVANT CETTE DATE.
Dans le cas où votre réclamation n'est pas acceptée après l'inspection physique d'un produit retourné par Quince, votre Bijou pourrait vous être renvoyé « tel quel » à vos frais. Dans un tel cas, si vous avez dû faire un dépôt pour couvrir le coût de l'évaluation par nos bijoutiers experts, il se peut que celui-ci ne puisse pas vous être remboursé.
F. Modifications à cette garantie
Quince peut mettre à jour, changer ou modifier la présente Garantie à tout moment, à sa seule et entière discrétion. Cependant, la version de cette Garantie qui s'applique à votre Bijou sera celle qui était en vigueur au moment de votre achat initial. Les Bijoux que Quince remplace ou répare seront soumis à la version de la présente Garantie en vigueur au moment de leur remise.
V. CONDITIONS APPLICABLES À TOUTES LES GARANTIES DE PRODUITS A. Avertissement et limitation de responsabilité
DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, LES PRODUITS ET L'ENSEMBLE DES PIÈCES ET COMPOSANTS DE TOUT PRODUIT SONT FOURNIS « TELS QUELS », ET LA PRÉSENTE GARANTIE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE CONCERNANT CES PRODUITS ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS CONCERNANT CES PRODUITS, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON.
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, SAUF DISPOSITION EXPRESSE DANS LA PRÉSENTE GARANTIE, QUINCE OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE L'ACHAT DE PRODUITS DE REMPLACEMENT OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, LÉGAL, PUNITIF OU INDIRECT DÉCOULANT DE OU LIÉ AUX PRODUITS OU À LEUR UTILISATION PAR VOUS OU UN TIERS, QUE CE SOIT EN VERTU D'UNE LOI OU D'UNE THÉORIE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'INDEMNISATION, DE RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS OU AUTRE. CETTE LIMITATION S'APPLIQUERA MÊME SI QUINCE A ÉTÉ INFORMÉ DE TELS DOMMAGES ET NONOBSTANT L'ÉCHEC DE L'OBJECTIF ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE QUINCE NE DÉPASSERA EN AUCUN CAS LE PRIX D'ACHAT INITIAL PAYÉ POUR LE PRODUIT DONNANT LIEU À CETTE RESPONSABILITÉ. B. Arbitrage
Dans l’éventualité où un litige surviendrait entre vous et Quince découlant de la présente Garantie (un « Litige »), ce Litige sera tranché et réglé uniquement par arbitrage exécutoire, confidentiel et individuel et non dans le cadre d’une action ou d’une procédure collective, représentative ou consolidée. Vous et Quince convenez que la Loi fédérale américaine sur l'arbitrage régit l'interprétation et l'application de la présente Garantie, et que vous et Quince renoncez chacun à votre droit à un procès devant jury ou à participer à un recours collectif.
À titre d'exceptions limitées au paragraphe précédent : (i) vous pouvez chercher à résoudre un Litige devant un tribunal des petites créances s'il est recevable; et (ii) vous et Quince conservez chacun le droit de demander à un tribunal une injonction ou une autre mesure équitable afin d'empêcher (ou d'interdire) la violation ou l'appropriation illicite des droits de propriété intellectuelle respectifs des parties.
L'arbitrage d'un Litige sera mené par l'American Arbitration Association (« AAA ») conformément à ses Règles d'arbitrage pour les consommateurs (les « Règles de l'AAA ») alors en vigueur, sauf modification par la présente Garantie. Les Règles de l'AAA sont disponibles sur le site www.adr.org ou en composant le 1-800-778-7879. Toute partie qui souhaite engager un arbitrage d'un Litige doit soumettre une « Demande d'arbitrage » écrite à l'AAA et aviser l'autre partie comme précisé dans les Règles de l'AAA. L'AAA fournit un formulaire de demande d'arbitrage sur le site www.adr.org.
L'arbitrage d'un Litige peut être effectué uniquement sur la base de documents soumis à l'arbitre, par le biais d'une audience téléphonique ou de vidéoconférence, ou par une audience en personne, tel qu'établi par les Règles de l'AAA. Toute séance d’arbitrage aura lieu à San Francisco, Californie, États-Unis, à moins que les deux parties ne conviennent d’un autre lieu. Les parties conviennent que l'arbitre aura l'autorité exclusive de trancher toutes les questions relatives à l'interprétation, à l'applicabilité, à la force exécutoire et à la portée de la présente convention d'arbitrage.
Le paiement de tous les frais de dépôt, d’administration et d’arbitrage sera régi par les Règles de l'AAA.
VOUS ET QUINCE CONVENEZ QUE CHACUN PEUT INTENTER UNE ACTION CONTRE L'AUTRE UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL, ET NON EN TANT QUE DEMANDEUR OU MEMBRE D'UN RECOURS COLLECTIF DANS LE CADRE D'UNE PROCÉDURE COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE. En outre, si le Litige entre les parties est résolu par arbitrage, l'arbitre ne peut pas regrouper les réclamations d'une autre personne avec les vôtres ni présider une procédure collective ou représentative sous quelque forme que ce soit. Si cette disposition particulière est jugée inapplicable, l'intégralité de la présente convention d'arbitrage sera nulle et non avenue. Cependant, sauf disposition contraire dans la phrase précédente, si un arbitre ou un tribunal compétent décide qu'une partie de cette Garantie est invalide ou inapplicable, les autres parties de la Garantie continueront de s'appliquer.
Pour plus de clarté, vous devez recourir à l'arbitrage pour tout Litige découlant de la présente Garantie avant d'exercer tout droit ou de demander toute réparation prévue au titre I du Magnuson-Moss Warranty Act. C. Loi applicable et choix du tribunal
La présente Garantie et toute action qui y est liée, y compris tout Litige, seront régies par la Federal Arbitration Act, la loi fédérale sur l'arbitrage et les lois de l'État du Delaware, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Sauf disposition contraire expressément énoncée dans l'accord d'arbitrage ci-dessus, le forum exclusif pour tous les Litiges sera les tribunaux d'État et fédéraux situés à San Francisco, Californie, États-Unis, et vous et Quince renoncez chacun à toute objection à la juridiction et au lieu dans ces tribunaux. D. Coordonnées du fournisseur de la Garantie
Last Brand, Inc. d/b/a Quince
241, avenue Spadina Toronto (Ontario) M5T 3A8 care@ca.onequince.com